17, avenue Aristide Briand - 68200 Mulhouse

03 69 54 11 64

07 69 39 47 54

Mentions légales

À propos de afssp.org

image_fond

Editeur du Site :

SECOURS PALESTINIEN / FRANCE
Numéro de SIRET : 82324979200016

Responsable éditorial : Secours Palestinien / France

17, avenue Aristide Briand - 68200 Mulhouse

Téléphone : 03 69 54 11 64

gro.psffa@tcatnoc

Site Web : www.afssp.org

Hébergement :

Hébergeur : 1&1 IONOS
7 PL DE LA GARE 57200 SARREGUEMINES
Site Web : https://www.ionos.fr/

Conditions d’utilisation :

Ce site (www.afssp.org) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, PHP) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…

L'association Secours Palestinien / France met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de www.afssp.org, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. www.afssp.org n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies : Le site www.afssp.org peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de fonctionnement tels que le formulaire de contact. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes : Le site internet de www.afssp.org peut proposer des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. www.afssp.org ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet et ne peut répondre de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de www.afssp.org, il lui appartiendra d’adresser un email via le formulaire de contact du site pour formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. www.afssp.org se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Services fournis :

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.afssp.org.

SECOURS PALESTINIEN / FRANCE s’efforce de fournir sur le site www.afssp.org des informations aussi précises que possibles. Les renseignements figurant sur le site www.afssp.org ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site www.afssp.org sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitations contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler en utilisant le formulaire de contact, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de www.afssp.org.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent site www.afssp.org, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de www.afssp.org. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Litiges :

Les présentes conditions du site www.afssp.org sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles :

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.afssp.org.

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ».

Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société.

Le présent site n'a pas recours à des outils de statistiques à des fins commerciales, et ne récolte que les informations que vous nous transmettez via le formulaire de contact, le formulaire de demande de parrainage, et les informations relatives aux donations en ligne.